Textes réglementaires

TCEM

— Écrit par Christine TOURNAY-DUPONT, Responsable du Service Scolarité le 20/04/2011 à 10h23

• Décret n° 2010-700 du 25 juin 2010 modifiant le décret n°2004-67 du 16 janvier 2004 relatif à l’organisation du troisième cycle des études médiclaes 
  NOR : SASH1001894D

DCEM2 - DCEM3 - DCEM4

Mis à jour le 27/04/2011 à 13h48 — Écrit par Christine TOURNAY-DUPONT, Responsable du Service Scolarité le 20/04/2011 à 10h17

• Arrêté du 4 mars 1997 relatif à la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales 

NOR : MENU9700546A

PACES

Mis à jour le 20/04/2011 à 10h14 — Écrit par Christine TOURNAY-DUPONT, Responsable du Service Scolarité le 19/04/2011 à 16h39

• Loi n° 2009-833 du 7 juillet 2009 portant création d’une première année commune aux études de santé  
  NOR : ESRX0830378L

• Arrêté du 28 octobre 2009 relatif à la première année commune aux études de santé
  NOR : ESRS0925329A

• Arrêté du 5 novembre 2010 fixant le nombre d’étudiants de première année commune aux études de santé autorisés à poursuivre leurs études en médecine à la suite des épreuves terminales de l’année universitaire 2010-2011  
  NOR : SASH1028516A

• Arrêté du 5 novembre 2010 fixant le nombre d’étudiants de première année commune aux études de santé autorisés à poursuivre leurs études en pharmacie à la suite des épreuves terminales de l’année universitaire 2010-2011  
  NOR : SASH1028543A

• Arrêté du 5 novembre 2010 fixant le nombre d’étudiants de première année commune aux études de santé autorisés à poursuivre leurs études en odontologie à la suite des épreuves terminales de l’année universitaire 2010-2011  
  NOR : SASH1028532A

• Arrêté du 5 novembre 2010 fixant le nombre d’étudiants de première année commune aux études de santé autorisés à poursuivre leurs études de sage-femme à la suite des épreuves terminales de l’année universitaire 2010-2011  
  NOR : SASH1028536A